Préparation de rentrée : prévisions DHG, TRM
De la prévision d'effectifs au projet de répartition de services

Mise à jour : 15/11/2010 - Actualisation prévue : novembre 2011
Mots-clés : prévisions, effectifs, DHG ou DGH (Dotation Horaire Globale), TRM (Tableau de Répartition des moyens), TSM (Tableau de Suivi des Moyens), préparation rentrée, BMP (Bloc de Moyens Provisoires), CSD (Compléments de Services Donnés), CSR (Compléments de Services Rendus)

Les opérations liées à la préparation de rentrée se décomposent en plusieurs étapes qui commencent dès la fin de la rentrée précédente : prévisions d'effectifs, prévisions de structures, DHG (Dotation Horaire Globale), prévisions de services, TRM (Tableau de Répartition des Moyens), ajustements de moyens provisoires.

 

 

• 1 – Prévisions d'effectifs

 

Cette opération peut être préparée immédiatement après le constat définitif de rentrée, sur la base des effectifs arrêtés.

Les services académiques proposent généralement des tableaux par MEF (Module Élémentaire de Formation) avec des décomptes de montants, doublants et entrants, mais en réalité, ils appliquent pour leurs propres prévisions la méthode des TAP (Taux Apparents de Passage).

Cette méthode consiste à comparer les effectifs d'une année sur l'autre à un niveau donné sans analyser les causes des différences, et à reporter la même proportion sur l'année à venir. Éventuellement, on peut lisser les variations en prenant la moyenne de plusieurs années. Les TAP sont une méthode rapide et fiable quand il s'agit de grands nombres et pour suivre les grandes tendances, mais qui expose à de graves erreurs à petite échelle.

Après comparaison de leurs prévisions avec celles du chef d'établissement, les autorités académiques arrêtent une prévision officielle, au cours du premier trimestre, qui sert de base de calcul à la DHG.

 

• 2 – DHG (Dotation Horaire Globale)

 

Le calcul de la DHG est établi par les rectorats ou les inspections académiques. Il est calculé :

• à partir du  H/E, c'est-à-dire en prenant en compte le nombre d'élèves et en le multipliant par un coefficient choisi à l'échelon académique ;
• à partir de la structure, en multipliant le nombre d'heures officiellement attribué à chaque division par le nombre de divisions ;
• ou par une combinaison de ces deux modes de calcul.

Assez souvent, des correctifs sont mis en œuvre, soit par mélange des deux modes de calculs, soit par étalonnage des coefficients en fonction de critères tels que les classements en Réseau de Réussite Scolaire (RRS), en Réseau Ambition Réussite (RAR), ..., les structures spécifiques, ou d'autres choisis en fonction du projet académique.

Dans certains cas, un forfait d'heures est attribué pour les langues vivantes et les options de l'établissement.

Les heures de 1re chaire, pondérations post bac et de laboratoires sont calculées en fonction de la structure et des personnels affectés.

La dotation globale peut être donnée avec deux composantes distinctes : HP (Heures Postes), et HSA (Heures Supplémentaires Années).

 

• 3 – TRM (Tableau de Répartition des Moyens)

 

Le conseil pédagogique est consulté sur les choix d'organisation des heures en groupes de compétences ainsi que sur l'accompagnement personnalisé.

Une fois sa DHG reçue, le chef d'établissement doit proposer à la commission permanente puis au conseil d'administration une structure pédagogique fondée sur une répartition des moyens affectés par discipline en respectant les horaires officiels, les statuts des enseignants (ORS – Obligation Réglementaire de Service) et les prévisions d'effectifs par niveau, série, langue et option...

Une fois réparties les heures obligatoires, le chef d'établissement propose en concertation une utilisation des heures correspondant aux dispositifs spécifiques de l'établissement selon son projet et son contrat d'objectifs.

 

 

• 4 – Ajustements

 

La comparaison entre les besoins exprimés et les apports peut faire apparaître un écart. L'instance académique décide d'une éventuelle révision de la dotation.

 

• Ajustement des moyens et des supports

La variation de la DHG  est traduite en HP et HSA, après échange avec l'établissement. Elle peut alors être transposée de différentes manières :

• création ou suppression de supports définitifs ou provisoires (BMP - Blocs de Moyens Provisoires) (+ HP) ;
• définition de Compléments de Services Donnés – CSD (titulaire ayant un service incomplet) si excédent pour certaines disciplines (- HP) ;
• ajustement de quotité de service pour des temps partiels existants (+ HP) ;
• attribution d'Heures Supplémentaires Années (+ HSA).

Après la remontée informatique du TRM, les propositions de suppressions ou de créations sont examinées par l'autorité académique qui arrête les décisions.

 

• Affectation sur les supports libres (HP), définitifs ou temporaires

L'autorité académique détermine la situation administrative des enseignants chargés des horaires nouveaux.

On peut ainsi recourir à :

• des enseignants de l'établissement en HSA ;
• des enseignants de l'établissement à temps partiel (modification quotité) ;
• des enseignants supplémentaires (= venus d'ailleurs) :
  
  • titulaires (mutation) ;
  • Titulaires de Zone de Remplacement - TZR ;
  • CSR – Compléments de Services Reçus (CSD par un autre établissement) ;
  • stagiaires (poste "gelé" en Poste STaGiaire - PSTG) ;
  • contractuels ;
  • vacataires (200 h maximum).

• 5 – Du TRM à l'Emploi Du Temps (EDT)
  

• Mise en place des conseils d'enseignement pour :
  • prévision des projets et dispositifs spécifiques ;
  • contraintes matérielles, constitution d'équipes… (fiches de voeux) ;
  • contraintes pédagogiques horaires des disciplines ;
  • propositions de répartition des services entre les professeurs ;
• ajustement définitif des effectifs après conseils de classe, à partir des commissions d'appel et des résultats des examens.
  L'ajustement des effectifs peut de nouveau générer une modification des besoins, éventuellement de la structure (ex. : réduction ou augmentation du nombre de divisions ou de groupes) ;
• répartition définitive des services ;
• élaboration des emplois du temps.